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Conditions Générales de My Driving School

Les présentes conditions générales entrent en vigueur le 1er août 2014 et peuvent être modifiées en tout temps, sans préavis.

1ERS SECOURS

  • Généralités

Le cours de 1ers secours dure 10 heures.

Les attestations de 1ers secours sont valables 6 ans, en cas de perte de la carte, un émolument de 30 CHF sera perçu pour l’établissement d’un duplicata.

La personne inscrite au cours doit scrupuleusement contrôler et corriger si besoin toutes les informations personnelles récoltées pour la création de l’attestation. Par sa signature, la personne atteste l’exactitude des données transmises. En cas d’erreur, une nouvelle demande de carte sera facturée 30 CHF à charge de la personne inscrite.

  •  Présence

Afin de régler les formalités d'inscription, nous vous prions de vous trouver sur le lieu du cours 10 min avant le début de celui-ci.

La présence à la première séance est obligatoire pour pouvoir suivre le reste du cours. Si la personne manque la première séance, le cours et son investissement sont perdus. L’élève qui, pour des raisons impératives manque la seconde séance peut rattraper celle-ci dans un délai de 3 mois au maximum. L’élève devra s’acquitter d’une taxe de 50 CHF pour un rattrapage de 7h00. Passé le délai de 3 mois, le cours et son investissement sont perdus.

  • Annulation d’un cours

L’annulation d’un cours ainsi que son remboursement ne sont possibles que jusqu'à 48h, jours ouvrables avant le début du cours. Passé ce délai, le cours et son investissement sont perdus.

L’annulation du cours doit se faire obligatoirement par téléphone avec notre secrétariat durant les heures d’ouverture. Aucun courriel ou sms ne sera admis.

La Direction se réserve le droit d’annuler un cours pour effectifs insuffisants ou toute autre raison. Dans ce cas, les élèves  seront avertis dans les meilleurs délais.

  • Déplacer un cours

Le déplacement d’un cours doit se faire au minimum 48 heures à l’avance, jours ouvrables, ceci afin de pouvoir attribuer la place à un autre élève. Une autre date pourra alors être choisie sans frais dans les 3 mois. Passé ce délai, le cours ne peut plus être déplacé. Si la personne concernée ne se présente pas au cours, le cours est réputé comme perdu. Aucune dérogation ne sera accordée.

Le déplacement du cours doit se faire obligatoirement par téléphone avec notre secrétariat durant les heures d’ouverture.  Aucun courriel ou sms ne sera  admis.

  • Paiement

Les cours doivent être payés à l’inscription par carte bancaire sur notre site internet ou au secrétariat. Aucune réservation par téléphone ou email n'est possible.

L’élève inscrit au cours est prié de conserver la quittance de paiement afin de la présenter au secrétariat au début de son cours. Si l’élève effectue son paiement par virement bancaire, il devra imprimer la page de confirmation de la transaction où figure son versement. Dans le cadre d'un remboursement exceptionnel accordé par la Direction, des frais de traitement s'élevant à 10% du montant à rembourser seront déduits.

  • Packs

Les cours achetés en packs doivent être payés d'avance sur notre site ou à notre secrétariat. Les cours doivent être effectués dans les 24 mois suivant l'achat.  En raison de la réduction dont bénéficie le client, le pack n'est ni remboursable ni transmissible à un tiers.

 

 

THEORIE

  • Généralités

Le cours de théorie dure 4 heures.

  •  Présence

L’élève qui souhaite suivre le cours de théorie doit s’inscrire au préalable sur notre site internet ou à notre secrétariat. L’élève qui, pour des raisons impératives, manque une séance peut rattraper cette séance dans un délai de 3 mois au maximum, sans frais. Passé ce délai, le cours et son investissement sont perdus.

  • Annulation d’un cours

L’annulation d’un cours ainsi que son remboursement ne sont possibles que jusqu'à 48h, jours ouvrables avant le début du cours. Passé ce délai, le cours et son investissement sont perdus.

L’annulation du cours doit se faire obligatoirement par téléphone avec notre secrétariat durant les heures d’ouverture. Aucun courriel ou sms ne sera admis.

La Direction se réserve le droit d’annuler un cours pour effectifs insuffisants ou toute autre raison. Dans ce cas, les élèves  seront avertis dans les meilleurs délais.

  • Déplacer un cours

Le déplacement du cours doit se faire au minimum 48 heures à l’avance, jours ouvrables, ceci afin de pouvoir attribuer la place à un autre élève. Une autre date pourra alors être choisie dans la limite de nos disponibilités, sans frais, dans les 3 mois.

Le déplacement du cours doit se faire obligatoirement par téléphone avec notre secrétariat durant les heures d’ouverture.  Aucun courriel ou sms ne sera  admis.

  • Paiement

Les cours doivent être payés à l’inscription par carte bancaire sur notre site internet ou au secrétariat. Aucune réservation par téléphone ou email n'est possible.

L’élève inscrit au cours est prié de conserver la quittance de paiement afin de la présenter au secrétariat au début de son cours. Si l’élève effectue son paiement par virement bancaire, il devra imprimer la page de confirmation de la transaction où figure son versement. Dans le cadre d'un remboursement exceptionnel accordé par la Direction, des frais de traitement s'élevant à 10% du montant à rembourser seront déduits.

  • Packs

Les cours achetés en packs doivent être payés d'avance sur notre site ou à notre secrétariat. Les cours doivent être effectués dans les 24 mois suivant l'achat.  En raison de la réduction dont bénéficie le client, le pack n'est ni remboursable ni transmissible à un tiers.

 

 

 

SENSIBILISATION

  • Généralités

Le cours de sensibilisation dure 8 heures.

Les attestations de sensibilisation sont valable 2 ans, en cas de perte de la carte, un émolument de 25 CHF sera perçu par le Service Cantonal des Véhicules pour l’établissement d’un duplicata.

  •  Présence

La présence à la première séance est obligatoire pour pouvoir suivre le reste du cours. Si la personne manque la première séance, le cours et son investissement sont perdus. L’élève qui, pour des raisons impératives, manque une séance (hormis la première) peut rattraper cette séance dans un délai de 3 mois au maximum. L’élève devra s’acquitter d’une taxe de 35 CHF pour un rattrapage de 2h00. Passé ce délai, le cours et son investissement sont perdus.

Une feuille de présence devra être signée chaque soir. L’élève qui ne signera pas la feuille en début de chaque séance sera considéré comme absent. L’élève doit être ponctuel durant toute la durée de son cours et être toujours en possession de son permis d'élève conducteurEn cas de retard l’élève sera automatiquement considéré comme absent.

  • Annulation d’un cours

L’annulation d’un cours ainsi que son remboursement ne sont possibles que jusqu'à 48h, jours ouvrables avant le début du cours. Passé ce délai, le cours et son investissement sont perdus.

L’annulation du cours doit se faire obligatoirement par téléphone avec notre secrétariat durant les heures d’ouverture.  Aucun courriel ou sms ne sera  admis.

La Direction se réserve le droit d’annuler un cours pour effectifs insuffisants ou toute autre raison. Dans ce cas, les élèves seront avertis dans les meilleurs délais.

  • Déplacer un cours

Le déplacement d’un cours de base doit se faire au minimum 48 heures à l’avance, jours ouvrables, ceci afin de pouvoir attribuer la place à un autre élève. Une autre date pourra alors être choisie sans frais dans les 3 mois. Passé ce délai, le cours ne peut plus être déplacé. Si la personne concernée ne se présente pas au cours, le cours est réputé comme perdu. Aucune dérogation ne sera accordée.

Le déplacement du cours doit se faire obligatoirement par téléphone avec notre secrétariat durant les heures d’ouverture.  Aucun courriel ou sms ne sera  admis.

  • Paiement

Les cours doivent être payés à l’inscription par carte bancaire sur notre site internet ou au secrétariat. Aucune réservation par téléphone ou email n'est possible.

L’élève inscrit au cours est prié de conserver la quittance de paiement afin de la présenter au secrétariat au début de son cours. Si l’élève effectue son paiement par virement bancaire, il devra imprimer la page de confirmation de la transaction où figure son versement. Dans le cadre d'un remboursement exceptionnel accordé par la Direction, des frais de traitement s'élevant à 10% du montant à rembourser seront déduits.

  • Packs

Les cours achetés en packs doivent être payés d'avance sur notre site ou à notre secrétariat. Les cours doivent être effectués dans les 24 mois suivant l'achat. En raison de la réduction dont bénéficie le client, le pack n'est ni remboursable ni transmissible à un tiers.

 

 

 

MOTOCYCLES

  • Généralités

Les cours moto de base de 6h, 8h et 12h sont divisées en parties.

Les parties 1, 2 et 3 durent chacune 4 heures. La partie 2A dure 2 heures.

Les parties 1, 2, 2A et 3 du cours doivent être suivies par ordre chronologique, en fonction du nombre d’heures à suivre :

Pour les 6 heures : partie 2A + partie 3. Pour les 8 heures : partie 1 + partie 2. Pour les 12 heures : partie 1 + partie 2 + partie 3.

Pour pouvoir suivre le cours, l’élève doit se présenter avec un motocycle dont la puissance répond aux exigences du permis d’élève conducteur qu’il a demandé. Les cours de bases ne sont pas des cours d'initiation mais des cours de renforcement. Le participant doit déjà maîtriser son véhicule avant de participer au cours. Une tenue conforme à la sécurité routière est également exigée ; veste, gants, casque, pantalon, chaussures fermées. Nous vous suggérons également d’emporter une tenue de pluie en prévision d’un mauvais temps. Le plein du véhicule doit être fait avant le début du cours. Le véhicule doit être en bon état de marche ; efficacité des freins, pneumatiques en bonne et due forme. Les élèves soumis aux 12h de cours de base doivent impérativement se présenter au cours avec un véhicule dont la puissance est supérieure à 11 kW. Selon les directives émises par l’Office Fédéral des ROUtes, l’ Office Cantonal des Automobiles et de la Navigation ainsi que le Bureau de Prévention des Accidents, le moniteur peut exclure du cours toute personne ne répondant pas à ces exigences. La personne concernée est rendue comme responsable d’une telle négligence. Dans ce cas, le cours et son investissement sont perdus. Aucune dérogation ne sera accordée.

  • Annulation d’un cours

L’annulation d’un cours ainsi que son remboursement ne sont possibles que jusqu'à 48h, jours ouvrables avant le début du cours. Passé ce délai, le cours et son investissement sont perdus.

L’annulation du cours doit se faire obligatoirement par téléphone avec notre secrétariat durant les heures d’ouverture. Aucun courriel ou sms ne sera admis.

La Direction se réserve le droit d’annuler un cours pour effectifs insuffisants ou toute autre raison. Dans ce cas, les élèves  seront avertis dans les meilleurs délais.

Pour des raisons de sécurité évidentes, la Direction se réserve le droit d’annuler une session si les conditions météorologiques étaient critiques. Dans ce cas l’école en avisera ses élèves dans les meilleurs délais. My Driving School décline toute responsabilité si l’élève ne peut plus replacer un nouveau cours à une date ultérieure avant l’échéance de son permis d’élève conducteur. Si le moniteur de conduite juge que les conditions de route sont praticables, l’élève ne peut annuler sa session hors délais. L’élève qui s’inscrit durant la saison hivernale assumera ces désagréments éventuels. Aucun dédommagement ne pourra être demandé à My Driving School.

  • Déplacer un cours

Le déplacement d’un cours moto (P2A, P1&P2, P3) doit se faire au minimum 48 heures à l’avance, jour ouvrable, ceci afin de pouvoir attribuer la place à un autre élève. Une autre date pourra alors être choisie sans frais dans les 3 mois. Passé ce délai, le cours ne peut plus être déplacé. Si la personne concernée ne se présente pas au cours, le cours est réputé comme perdu. Aucune dérogation ne sera accordée. L’élève devra s’acquitter d’un montant de 100 CHF pour un nouveau module de 4h00.

  • Paiement

Les cours doivent être payés à l’inscription par carte bancaire sur notre site internet ou au secrétariat. Aucune réservation par téléphone ou email n'est possible.

L’élève inscrit au cours est prié de conserver la quittance de paiement afin de la présenter au secrétariat au début de son cours. Si l’élève effectue son paiement par virement bancaire, il devra imprimer la page de confirmation de la transaction où figure son versement. Dans le cadre d'un remboursement exceptionnel accordé par la Direction, des frais de traitement s'élevant à 10% du montant à rembourser seront déduits.

 

VOITURE

  • Généralités

Une leçon de conduite en voiture manuelle ou automatique dure 50 minutes. Le paiement du cours s'effectue directement auprès du moniteur de conduite ou à notre secrétariat.

L’élève doit être en possession de son permis de conduire suisse ou permis d’élève-conducteur ou permis de conduire étranger valable sur le territoire suisse à chaque leçon.

  • Annulation d’un cours

L’annulation d’une leçon de conduite ainsi que son remboursement ne sont possibles que jusqu'à 24h, jours ouvrables avant la leçon de conduite. Passé ce délai, la leçon de conduite et son investissement sont perdus.

L’annulation d’une leçon de conduite doit se faire obligatoirement par téléphone avec notre secrétariat durant les heures d’ouverture.  Aucun courriel ou sms ne sera  admis.

La Direction se réserve le droit d’annuler une leçon de conduite. Dans ce cas, les élèves seront avertis dans les meilleurs délais.

  • Déplacer un cours

Le déplacement d’une leçon de conduite doit se faire au minimum 24 heures à l’avance, jours ouvrables, ceci afin de pouvoir attribuer la place à un autre élève. Une autre date pourra alors être choisie sans frais dans les 3 mois. Passé ce délai, la leçon de conduite ne peut plus être déplacée. Si la personne concernée ne se présente pas à sa leçon de conduite, elle est réputée comme perdue. Aucune dérogation ne sera accordée.

Le déplacement d’une leçon de conduite doit se faire obligatoirement par téléphone avec notre secrétariat durant les heures d’ouverture. Aucun courriel ou sms ne sera  admis.

  • Packs

Les leçons de conduite à prix réduit achetées en pack (2, 5 ou 10 leçons) doivent être payées d'avance mais au plus tard lors de la 1ère leçon. Les leçons de conduite doivent être effectuées dans les 24 mois suivant l'achat.  En raison de la réduction dont bénéficie le client, le pack n'est ni remboursable ni transmissible à un tiers. Dans le cadre d'un remboursement exceptionnel accordé par la Direction, des frais de traitement s'élevant à 10% du montant à rembourser seront déduits.